Compte-rendu du Conseil d'administration du 05 Novembre 2019
Séance normale du mardi 05 Novembre 2019
Mise en place |
Douze personnes présente ; le quorum étant atteint, M. Massin préside et commence le Conseil d’Administration à 17h05. Secrétariat de séance : Mme Ferraux 1. Approbation du compte rendu du CA du 01/07/2019 1.1. Approuvé à l’unanimité 12/12 votants |
2. Ajout d’un point à l’ordre du jour : M. Bouchier et M Massin demandent à ajouter un point à l’ordre du jour concernant une convention pour le choix du DPD. 2.1. Nouvel ordre du jour adopté à l’unanimité 12/12 votants |
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Gestion Administrative et Pédagogique |
3. Mise en place du Conseil d’administration.
Le Règlement Intérieur du C.A a été modifié :
Modifications faites suite au décret 2019-838 du 19 aout 2019
Une autre commission indépendante du CA sera créée pour modifier le Règlement Intérieur du collège, les dates des réunions seront données ultérieurement. M. Massin souhaite que de nombreux parents, personnels et élèves participent à cette commission afin de régler les différents problèmes inhérents à ce règlement tels que les tenues vestimentaires ou les différents régimes de sorties. Une articulation plus claire sur les droits et les devoirs des élèves est aussi souhaitée.
Amimace, Pierre Killian Martin, Shana Leroy et des parents d’élèves (à déterminer). Cette commission traite par exemple dans notre établissement de la problématique des repas (circuits courts, bio, lutte contre le gaspillage), du tabac, de l’environnement, des addictions. Elle regroupe également tous les projets de protection santé (addictions…) et de citoyenneté (délégués de classe, CVC, Conseil départemental des Jeunes…) De forts partenariats sur tous les sujets sont à noter. (IREPS, Centre Social…)
notamment lorsque certains sujets sont très importants. En effet des désaccords pourraient survenir au C.A (ex : vote du budget, suppression d’un voyage…) cela évite de perdre du temps en cas de problèmes lourds, d’éviter un vote conflictuel. Il est important de travailler à la recherche d’un compromis. Font partie de cette commission : M. Massin, M. Bouchier, M. Mulot, Mmes Dolling, Beausse, Ferraux, Martin-Cruz, Merle, Berger , et Mrs Goussot et Laredo (suppléant).
déboucher sur une exclusion définitive, l’élève y est convoqué avec ses parents et un engagement est signé afin de rétablir la situation. La Commission Educative n’est pas obligatoirement un préalable au Conseil de Discipline. M. Massin, M. Bouchier, Mmes Marceau, Mollet, Dolling, Neves dos Santos Antunes, et Mrs Goussot et Martin. Clara Berger suppléante
projets réalisés au cours de l’année 2018-2019. (Cf. pièce jointe). Ce bulletin représente bien la masse de travail fournie par toute l’équipe du collège afin de proposer aux élèves des projets de qualité, en rapport avec les programmes pédagogiques.
effectifs l’an prochain, les équipes sont sereines pour les années futures. Les projets peuvent ainsi s’inscrire dans la continuité.
M. Massin présente les dates importantes. (Cf. pièce jointe.) |
Gestion financière et comptable |
Il remercie également les équipes pour leur implication et leur rapidité à monter les projets.
Mme Mollet tient à préciser que pour les sorties, aucune participation n’est demandée aux familles.
447.20€. Le vote du CA portera également sur le partenariat avec le collège de la Machine
la place (projet radio)
Cout par élève 209.51€ avec paiement en 4 fois.
Etat 265€/ Don FSE 2450€/ Total 15099€ Cout par élève 224.40€ avec paiement en 4 fois.
Le cout total des voyages et sorties se monte à 25988.50€ / familles 14976.29€/ subventions 2722.50/EPLE 2052.71€/ Etat 975€/ Dons FSE 5012€. M. Duchassin fait remarquer que c’est une très belle programmation pour notre petit collège, et M. Massin réitère ses compliments envers les équipes et envers M. Bouchier pour le montage rapide des dossiers. Mme Merle fait également remarquer que le FSE donne une grosse participation. Mme Ferraux qui est également secrétaire du FSE explique la volonté du FSE de faire le maximum de dons possibles pour que les élèves puissent bénéficier des sorties et voyages. Les comptes du FSE étaient élevés en début d’année et les différentes actions réalisées comme la vente de bulbes ou de chocolats permettent de renflouer les fonds. Le but étant que tous les enseignants trouvent de nouvelles actions. Le vote portera sur l’ensemble des sorties et voyages ainsi que sur les dons du FSE de 5012€
Au vu des couts des contrats obligatoires, beaucoup ont été dénoncés et des appels d’offre ont été lancés.
Ancien prestataire : ENGIE. Au 01/01/2020 => ENGIE 1752€/an
Ancien prestataire : HDA 505€ passe à 920€ à cause des nouvelles législations avec des produits spécifiques et des interventions plus nombreuses). Après appel d’offre, AVIPUR 540€/an
Ancien prestataire : HDA. Après appel d’offres : HDA = 696€ / MILLOT = 552€ / Avipur = 672€
Ancien prestataire : VERITAS 738€. Après appel d’offres VERITAS= 831.60 / DEKRA= 609.60
Antargaz propose de réactualiser le contrat et de remplacer la cuve qui est encore en bon état en faisant régler le montant d’une nouvelle cuve 850€+300€ de frais de reprise de l’ancienne cuve, ainsi qu’un engagement de 5 ans. M. Bouchier propose de garder le contrat tel qu’il a été signé au préalable puisqu’il est en durée illimitée et qu’il est conforme aux attentes de l’établissement.
taux est de 25%. Taux identiques à 2019 et imposés par le Conseil Départemental
Identiques à 2019 avec 3.16€ par élève et un forfait 4 jours à 436.08€/an. Ticket élève externe = 3.75€ Commensaux : Cat A = 4.75€ / Cat B = 3.75€ / Cat C = 3.25€ / Personne extérieure 5.25€
Le C.A donne délégation au chef d’établissement pour signer les marchés à incidence financière annuelle dans la limite des crédits inscrits au budget
2 000€ viabilisation/ 400€ téléphonie, timbres/ 400€ fournitures pédagogiques/ 2 100€ logistique/ 100€ CDI Le FDR était de 32 000€ début 2019, il sera de 21 000€ en fin d’année.
Proposition de répartition : - 200€ pour régler la facture des manuels scolaires (renouvellement de tous les anciens manuels scolaires) - 800€ pour les dépenses pédagogiques (matériel…)
19h11 départ de Mme AMIMACE et Mme MERLE
M. Massin rappelle qu’une demande de fond social est possible pour les familles qui auraient des difficultés à financer les voyages et/ou la demi-pension. Merci au CLEA pour les projets « Artiste en résidence » et « Journaliste en Résidence »
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